Le CCAS s'était engagé lors du dernier CTP de fin d'année à mettre en oeuvre un plan de déprécarisation. Depuis cette date, 10 stagiairisations ont été effectuées (plus que l'engagement initial ...
De l'avis général, ce fut un succès compte-tenu du nombre de participants. Sans tomber dans certains travers (selon la police, selon les organisations syndicales), il est raisonnable de penser que ...
L'accident dont a été victime un agent en dehors de l'itinéraire normal entre son domicile et son trajet est un accident de service dès lors que cet écart est involontaire (CE 29/01/2010, req 314 ...
Derniers Commentaires